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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAVIOLES TRUCHET
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RAVIOLES TRUCHET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAVIOLES TRUCHET
RAVIOLES TRUCHET Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
96610275
Date de dépôt :
08/02/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2006

Présentation de la marque RAVIOLES TRUCHET

Déposée le 8 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAVIOLES TRUCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RAVIOLES TRUCHET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAVIOLES TRUCHET domicilié(e) 72 Rue Saint Nicolas, 26100 ROMANS SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 715 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque RAVIOLES TRUCHET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAVIOLES TRUCHET est expirée depuis le 8 février 2006.

RAVIOLES TRUCHET a également déposé les autres marques suivantes : PERE TRUCHET


RAVIOLES TRUCHET Société à Responsabilité Limitée - 72 Rue Saint Nicolas, 26100 ROMANS SUR ISERE - France - SIREN 390715647


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Inscription le 5 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°386434 - Publication au BOPI 2004-02-05

Inscription le 24 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240512 - Publication au BOPI 1997-07-24

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Ravioles